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Rapport sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse, remis à la ministre de la culture et de la communication par Laurence Franceschini, juillet 2016. Le 30 mai 2016, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et...

Synthèse des cinq enquêtes menées entre 1973 et 2008 sur les pratiques culturelles des Français (lecture, télévision, radio, musique, cinéma, musées, spectacles, bibliothèques et pratiques en amateur), cette étude permet de mettre en lumière les grandes tendances : la...

Riptide. Présenté comme « une histoire orale de la collision entre le journalisme et la technologie numérique, de 1980 à nos jours », le projet a été lancé par The Joan Shorenstein Center on the Press, Politics and Public...

Lancé en septembre 2012 par la World Wide Web Foundation à l’initiative de son fondateur Tim Berners-Lee, cet index mondial mesure, pays par pays, l’impact du développement du Web. Il constitue la première mesure multicritère de la croissance du...

Afin de favoriser les coproductions internationales et la localisation de tournages ou de prestations de services sur leur territoire, nombreux sont les pays qui ont instauré des réglementations fiscales adaptées au secteur de la production cinématographique et audiovisuelle. Parmi...

Mieux vaut anticiper les changements que les subir : telle est la doctrine prospective qui, chaque année, anime le Conseil d’État au moment de rédiger son étude annuelle. Ce qu’on a pris l’habitude d’appeler « uberisation » n’est autre que ce bouleversement...

Conseil supérieur de l’audiovisuel avec le groupe Audiens, janvier 2016 Du côté des producteurs, le rapport souligne « un double mouvement d’atomisation "par le bas" et de structuration "par le haut" : ce sont les petites entreprises, dont le nombre...

Le rapport, commandé par le ministère de l’économie et des finances et par le ministère de la culture et confié à Marc Schwartz, conseiller-maître à la Cour des comptes, et à Fabien Terraillot, ingénieur des mines, propose une réforme...

Rapport sur leurs limites et sur les actions à envisager, ARCEP, février 2018 L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) s’intéresse au principe de neutralité, non à l’échelle du réseau internet – principe consacré par le règlement...

Le cyberespace est vulnérable, « les attaques informatiques se complexifient et se professionnalisent », écrit le Centre d’analyse stratégique (CAS). La lutte contre la cybercriminalité et le cyberespionnage constitue un enjeu de compétitivité et de souveraineté nationale. Souvent mal...

Le 20 janvier 2015, Julia Reda, eurodéputée allemande du Parti pirate apparentée au groupe des Verts, a remis à la Commission des affaires juridiques du Parlement européen son rapport sur la mise en chantier de la directive 2001/29/CE du...

En avril 2008, à l’occasion du MIPTV à Cannes, l’Observatoire européen de l’audiovisuel de Strasbourg a présenté la version publique de la base de données MAVISE. Commandée par la Direction générale de la communication de la Commission européenne un...

 Tous les Etats membres devront avoir achevé la transposition en droit national de la directive européenne sur les services de médias audiovisuels (SMA), au plus tard en décembre 2009 (voir le n° 5 de La revue européenne des médias,...

« Les auteurs se trouvent souvent dans l’angle mort des politiques publiques » Les auteurs de ce rapport formulent vingt-trois recommandations pour remédier à « un phénomène déjà ancien de fragilisation des conditions de vie et de création des artistes-auteurs, aggravé récemment par des...

Le groupe de coopération NIS a été créé dans le cadre du lancement, par le Parlement européen le 6 juin 2016, de la directive sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information (Directive on Security of Network and...

En dressant d’abord un état des lieux des possibilités d’accès aux contenus audiovisuels, puis en définissant les enjeux de l’arrivée de la télévision connectée (voir REM n°17, p.25), ce rapport est une invitation à une remise à plat de...

La Commission européenne, dans le cadre de sa stratégie de mise en place d’un marché unique du numérique, a annoncé en janvier 2017 différentes initiatives afin de structurer et de favoriser une économie européenne des données. Elle réfléchit notamment...

Comment concilier les principes fondamentaux (ouverture, liberté) d’Internet avec sa croissance et la préservation de la qualité de l’accès aux services qu’il propose ? Selon l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), la réponse à cette...

Synthèse des réponses au Livre vert, Commission européenne, ec.europa.eu, 12 septembre 2014. Avec la publication d’un livre vert, la Commission européenne a lancé un débat public sur les conséquences de la convergence des services de radio-diffusion traditionnels et de...

Ce numéro spécial rassemble les nombreuses contributions de professionnels et d’observateurs du secteur de l’audiovisuel en Belgique francophone. Chacun apporte son point de vue sur les évolutions en cours ou à venir de son métier ou de son domaine...

Ce rapport vient compléter une première publication de l’Observatoire européen de l’audiovisuel parue en mai 2018 et intitulée « Le contexte du Brexit : la place du Royaume-Uni dans le marché audiovisuel de l’UE 28 », dont le propos...

 La Commission européenne publie une étude consacrée à l’impact économique des logiciels libres (FLOSS : Free/Libre/Open Source Software) sur le secteur des technologies de l’information et de la communication en Europe. Coordonnée par le centre de recherche UNU-MERIT de...

Cette étude technique réalisée par l’Idate (Institut de l’audiovisuel et des télécommunications en Europe) porte sur l’utilisation qui est faite des réseaux haut débit et très haut débit, fixes et mobiles en France, afin de mesurer le poids des...

Une analyse du débat sur la neutralité d’Internet en Europe au regard de la régulation américaine. Pour faire face à l’impasse technologique de l’étranglement des réseaux, lequel des deux, du législateur ou du secteur privé apportera des solutions satisfaisantes...

Données chiffrées et analyse comparée de l’accès aux équipements numériques des ménages européens ainsi que de l’usage qu’ils en font. Diffusion et utilisation des TIC en France et en Europe en 2009, Valérie Deroin, Culture Chiffres, DEPS, Ministère de la...

Le recours à des prestataires privés soulève des questions sensibles de contrôle Une étude menée à l’université de Stanford et à la New York University s’est intéressée à la manière dont les agences gouvernementales américaines ont concrètement recours à l’intelligence...

Le Centre d’analyse stratégique (CAS), service rattaché au Premier ministre, prédit dans un rapport rendu public en mars 2012, « Au XXIe siècle, le livre va se diversifier avec le numérique : comparable à la version papier ("livre numérique...

Alors que la précédente étude « GAFANOMICS : new economy, new rules » publiée en 2014 par Fabernovel (voir La REM n°33, p.66) s’attachait à décrire les stratégies respectives de Google, Apple, Facebook et Amazon, les GAFA, cette deuxième étude s’intéresse...

Quand Pôle emploi collabore avec Kelly Cruz, jeune carreleuse dans le BTP et influenceuse au 1,5 million d’abonnés sur TikTok En 2022, selon une étude citée par le Conseil d’État, 60 % de la population mondiale, soit 4,2 milliards de personnes passent...

La propagation de fausses nouvelles (fake news) ou infox sur le web et les réseaux sociaux ainsi que la crise de confiance du public envers les médias ont conduit la ministre de la culture, en octobre 2018, à demander à...

Intelligence artificielle. cycle de cours du chercheur Yann LeCun au Collège de France, 2016 « Même si un jour on construit des systèmes par certains aspects plus complexes ou performants que les humains, ils vont être construits pour des tâches...

Comment rendre accessible et visible ce qui n’intéresse pas le public ? Pour Tarlach McGonagle, de l’Institut du droit de l’information (IViR) de l’université d’Amsterdam, coordinateur et principal auteur de ce rapport, « le fait que les médias doivent servir l’intérêt...

Développé par le Musée des sciences de Londres, ce jeu consacré à l’histoire des communications invite à expérimenter la complexité grandissante des réseaux (du télégraphe au web) en tissant les bonnes connexions afin de communiquer une masse de données...

Observatoire européen de l’audiovisuel, 2016 Publiée en ligne en mars 2017, cette étude rend compte des diverses initiatives – hors programmes scolaires – prises au sein des États membres, afin d’encourager l’appréciation et la compréhension des médias par les citoyens...

Internet et loi du 29 juillet 1881, rapport d’information fait au nom de la Commission des lois relatif à l’équilibre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l’épreuve d’Internet, n°767, François Pillet...

Neuf mois après qu’il lui a été demandé, Pierre Lescure remettait au président de la République, le 13 mai 2013, son rapport sur « l’Acte II de l’exception culturelle ». Soucieux d’adapter les politiques culturelles au numérique, le rapport,...

Heather Chaplin, Tow Center for Digital Journalism, Columbia's School of Journalism, june 2016 À partir d’entretiens avec des designers et des journalistes, ainsi que de quatre études de cas (BuzzFeed, The New York Times, National Public Radio, AL.com), ce rapport met...

Do not track : cette websérie documentaire interactive, en sept épisodes permet, à partir de notre propre navigation, de bien comprendre l’économie du web basée sur le fonctionnement des cookies, des algorithmes et autres trackers. Coproduite par la France,...

Edward Snowden, Irène Frachon, Julian Assange, Chelsea Manning ou encore Antoine Deltour : ces lanceurs d’alerte sont aujourd’hui à l’origine de révélations reprises ensuite par les journalistes d’investigation, révélant quelques-uns des plus grands scandales actuels comme les écoutes de la NSA,...

Depuis quinze ans, les médias d’information québécois, à l’instar de la plupart de leurs homologues étrangers, ont connu d’importants bouleversements : la concentration de leur propriété et la rationalisation de leur organisation, l’impact des nouvelles technologies, l’émergence des pure players...

Difficile aujourd’hui d’échapper aux algorithmes et à l’intelligence artificielle (IA). De plus en plus, ceux-ci modèlent la vie des individus, reconstruisent les sociétés, affectant jusqu’aux formes du droit et le cours de la justice. Leurs « prophéties autoréalisatrices » reconstruisent le monde ;...

L’AJEF, la plus ancienne des associations françaises de journalistes, créée en 1956, propose avec ce troisième livre blanc (le premier est paru en 1970 et le deuxième en 1980) une analyse des mutations en cours dans le domaine de...

L’Allemagne, la France et l’Espagne ont adopté le régime du droit d’auteur alors que la Grande-Bretagne a institué le copyright. Cette étude dresse un état des lieux du droit d’auteur en usage, en littérature générale, en France, en Espagne,...

Réunie le 8 juillet 2014, la mission commune d’information du Sénat sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie de l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’internet, présidée par Gaëtan Gorce (PS-Nièvre), a adopté le rapport de Catherine...

Ce rapport sur l’état des médias aux Etats-Unis révèle notamment que : - avec une baisse de 30 % des effectifs dans les salles de rédaction des journaux depuis 2000, le nombre de journalistes professionnels employés à temps plein est...

Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, IRIS Plus, Observatoire européen de l’audiovisuel, décembre 2015 En commençant par retracer les évolutions du marché de l’audiovisuel européen, ce rapport présente l’ensemble des mesures adoptées jusqu’à présent pour protéger...

« La concentration des médias à l’ère du numérique. Quelle prévoyance pour le marché et le citoyen ? » fut le thème débattu en novembre 2006 par les experts, professionnels, chercheurs et journalistes européens réunis à Berlin sous l’égide...

La mobilisation croissante, présente et à venir, de ces outils aura vraisemblablement une incidence sur la société et sur la conception que l’on se fait de la liberté Le 23 avril 2021, le Premier ministre a confié au député LREM...

synthèse de l’étude « Medien und Meinungsmacht », Centre d’évaluation des choix technologies, TA-SWISS, Berne, 2017. Sous l’égide des académies suisses des sciences, le TA-SWISS – centre d’évaluation des choix technologiques, membre du réseau EPTA (European Parliamentary Technology Assessment Network) – a...

Riche d’enseignements et facile à lire malgré la complexité du sujet, ce rapport est la quatrième édition d’une analyse prospective réalisée tous les quatre ans depuis 1995 par le ministère de l’industrie. Conçu avec la participation de 250 spécialistes,...

Direction générale des entreprises (DGE), ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, mai 2016 Recensant 47 technologies d’avenir et 9 domaines d’application, cette étude démontre l’omnipotence du numérique, notamment à travers le déploiement des capteurs intelligents, les nouveaux usages...

Une profonde incohérence entre les réglementations américaine et européenne fausse le marché du cloud européen En avril 2021, le cabinet d’audit KPMG a remis à Talan SAS, InfraNum, OVHcloud et Linkt le présent rapport dont l’objectif fut « d’étudier la conjoncture et...

Le rapport avance 14 propositions pour faire définitivement basculer vers le numérique la projection cinématographique en France. Cette évolution, qui s’accompagne d’une augmentation de la qualité visuelle des films projetés dans les salles, « entraîne une redéfinition en profondeur...

Pour éviter que nos démocraties soient confrontées au chaos numérique à l’horizon de la prochaine décennie Face à la très forte recrudescence d’attaques informatiques depuis deux ans, la Commission supérieure du numérique et des postes (CSNP), constituée de parlementaires des...

Financée par le programme Safer Internet de la Commission européenne, cette enquête sociologique a été réalisée par le réseau scientifique européen EU Kids Online, avec la coordination de la London School of Economics. Des équipes de chercheurs de 25...

Le Conseil de l’Europe a rendu public en octobre 2017 un rapport sur la lutte contre la désinformation. Intitulé « "Chaos informationnel" : vers un cadre interdisciplinaire pour la recherche et l’élaboration de politiques », le rapport observe la manière dont...

Si le trafic sur Internet augmente, l’usage du Web et des navigateurs décline au profit des applications Internet destinées aux smartphones et autres tablettes, plus simples d’utilisation pour les internautes et plus rentables pour les entreprises qui les lancent....

De sérieux efforts pour limiter la concentration des médias entre les mains d’oligarques Pour rejoindre l’Union européenne, les pays candidats doivent intégrer à leur législation l’« acquis communautaire » et avoir procédé à ces réformes à la date de leur adhésion. Pour le compte...

L’Institut Montaigne, un think tank indépendant, dresse un tableau des difficultés économiques que rencontre la presse quotidienne française et avance 11 propositions pour la sauver. La crise que traverse la presse quotidienne est mondiale mais les titres étrangers semblent mieux...

Il n’y aura pas de systèmes d’« intelligence artificielle de confiance » sans partage des données publiques des administrations L’« intelligence artificielle » est un mot polysémique qui désigne, pour les auteurs de l’étude, « un ensemble d’outils numériques au service de l’humain, qu’on peut regrouper sous le...

Autorité de la concurrence, avis n° 18-A-03, 6 mars 2018 Le modèle de la gratuité des services web accessibles sur internet repose en grande partie sur l’exploitation commerciale des données de leurs utilisateurs. Le développement du haut débit, la fréquentation...

Ce rapport est consacré aux mutations en cours dans notre société qui sont liées au développement rapide des technologies numériques. Il est le fruit d’une démarche pluridisciplinaire menée par une équipe de quatorze spécialistes de l’internet (professeurs, maîtres de...

« La transformation numérique des services publics est en cours mais reste fragile » Le rapport public annuel de la Cour des comptes pour l’année 2020 consacre, pour la première fois, un tome entier à la transformation numérique de l’action publique,...

Google Search deviendrait de plus en plus « un "jardin clos"(walled garden), une destination finale plutôt qu'une passerelle vers des sites d'information » La News Media Alliance, dont le siège social est près de Washington, est une organisation non gouvernementale créée en...

À l’ère de la lutte contre le terrorisme, cet avis du CNNum pose la question des atteintes à la vie privée qui seraient acceptables au nom de la sécurité nationale et de la protection des personnes. Et il répond...

Pierre Kopp, 7 juin 2016. Le rapport « Le cinéma à l’épreuve des phénomènes de concentration. Menaces sur la filière indépendante du cinéma français », rendu public en juin 2016, se positionne au carrefour de l’économie industrielle et du droit de la...

Le Centre national de la cinématographie (CNC) a mené une étude sur les circuits itinérants en France, un genre peu connu de l’exploitation cinématographique et dont les caractéristiques sont particulières. En l’absence de définition juridique ou de texte spécifique...

Transposer la notion de « facilité essentielle » aux données non rivales détenues par Google et Facebook Anne Perrot, économiste, inspectrice générale des finances et Mathias Emmerich, conseiller référendaire à la Cour des comptes, assistés de Quentin Jagorel, inspecteur des finances ont...

La Commission européenne se prépare à revoir en 2015 la directive 2001/29/CE sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information. En juillet 2014, le nouveau président de la Commission européenne,...

Rapport présenté au Parlement britannique définissant les grands axes de la politique gouvernementale en matière d’économie numérique, concernant notamment le secteur de l’audiovisuel et les industries culturelles, ainsi que les infrastructures de réseaux. Digital Britain Report, department for culture, media...

Bruno Patino, président de Télérama et du Monde interactif au moment où la ministre de la culture et de la communication lui confie une mission sur le livre numérique, en février 2008, rappelle d’emblée que « le livre numérique...

Depuis février 2022, la guerre menée par la Russie est totale L’ouvrage couvre la décennie 2012 à 2022, la guerre menée par la Russie en Ukraine marquant un point de bascule dans « l’enrôlement d’internet au service de la politique belliciste »...

Un capitalisme cognitif va-t-il succéder au capitalisme de surveillance ? Quels sont les enjeux des « métavers » pour la France ? Répondre à cette question est la mission qui a été confiée à Camille François, chercheuse à Columbia University, Adrien Basdevant, avocat au...

Près de six ans après la promulgation de la loi Hadopi en juin 2009, « alors que les critiques ont laissé la place à l'indifférence et que ses moyens n'ont cessé de se réduire », les sénateurs ont souhaité dresser le bilan de...

Les grandes entreprises de la tech et les stratégies des grandes puissances mondiales politisent les enjeux de l’open source L’Institut français des relations internationales (Ifri) a analysé l’écosystème des logiciels open source et les différentes stratégies en la matière déployées...

10es Assises du Journalisme et de l’Information, collection Journalisme responsable, journalisme.com, mars 2017 Douze personnalités du journalisme et de l’information sont invitées à donner leur vision du futur, tel Jules Verne avec son phonotéléphote. « Depuis l’extinction des médias traditionnels et des...

Le 8 septembre 2010, Aldo Cardoso remettait un rapport sur La gouvernance des aides publiques à la presse, aux ministres français du budget et de la culture et de la communication. Il lui avait été commandé, quatorze mois plus...

L’Union européenne devrait se voir reconnaître la vocation d’agir pour protéger la liberté et le pluralisme des médias au niveau des Etats : telle est la première des recommandations érigées par les auteurs de ce rapport. Les pistes de...

L’ensemble des activités culturelles représentent 3,2 % du produit intérieur brut (PIB) en France, selon ce rapport commandé par les ministères de l’économie et de la culture. Avec une valeur ajoutée de 57,8 milliards d’euros en 2011, les activités...

Ces deux études américaines récentes prônent le modèle économique payant afin de sortir les journaux de la crise, avec le même constat : les consommateurs sont prêts à payer et les nouveaux instruments de lecture portables (téléphone et livre...

Cette étude examine les caractéristiques, les divergences et les similitudes des aides publiques dont bénéficient les médias de six démocraties, la Finlande, la France, le Royaume-Uni, l’Allemagne, l’Italie et les Etats-Unis. Malgré des systèmes et des approches politiques différentes,...

Etude du Boston Consulting Group (BCG), réalisée en octobre 2009, par Internet, auprès d’environ 5 000 personnes résidants dans neuf pays, Etats-Unis, Allemagne, Australie, France, Royaume-Uni, Espagne, Italie, Norvège et Finlande.L’enquête américaine BCG révèle notamment que les internautes allemands...

Si les technologies numériques se répandent presque partout dans le monde, leurs dividendes – les avantages concrets que procurent ces technologies sur le plan du développement économique et social –, tardent à se concrétiser, selon la Banque mondiale. Les technologies...

Face à la crise que traverse la presse traditionnelle, cette étude du Pew Research Center tend à montrer que le secteur des entreprises de presse à but non lucratif est en train de se développer, signe de bonne santé...

Marilyn Clark and Anna Grech, Council of Europe, March 2017 En Europe, une large proportion de journalistes avoue pratiquer une forte autocensure. Trop souvent, ils ne sont pas libres d’exercer leur métier et pratiquent la rétention d’information, édulcorent leurs reportages,...

Le 13 mars 2013, la Commission européenne a adopté un projet de mandat de négociation favorable à l’intégration des services audiovisuels dans la perspective de la reprise des pourparlers entre l’Europe et les Etats-Unis concernant un accord de libre-échange...

Lancées aux Etats-Unis à Palo Alto en 1984 et financées par une fondation à but non lucratif dirigée par Chris Anderson depuis 2002, les grandes conférences annuelles TED rassemblent des personnalités, spécialistes des technologies, chefs d’entreprise, créateurs, scientifiques, intellectuels,...

Pour la huitième année consécutive, l’étude réalisée par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie, à la demande du CGIET (Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies du ministère de l’économie, de...

Avec une présentation pays par pays, cette publication constitue un « véritable atlas des paysages télévisuels nationaux » selon la formule de son initiateur André Lange. Le volume 1 « Les télévisions dans 36 Etats européens » présente le paysage...

Sur TikTok (ailleurs qu’en Chine), les contenus liés aux désordres alimentaires et au suicide sont davantage proposés aux personnes les plus vulnérables L’application chinoise de défilement ininterrompu de vidéos ultracourtes TikTok, reposant sur des algo­rithmes de recommandations opaques, fait l’objet de...

En complément du colloque organisé par l’Arcep, en avril 2010, sur ce thème, une série d’interviews disponibles en vidéo apporte une diversité de points de vue. Arcep : Jean-Ludovic Silicani, Alcatel-Lucent : Gabrielle Gauthey, ANRT : Azdine El Mountassir Billah,...

Selon la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et de compositeurs (CISAC), la somme des droits d’auteur perçus dans le monde connaît une augmentation régulière. Elle a atteint 7,6 milliards d’euros en 2011, + 5,5 % par rapport à 2010...

En raison des possibilités qu’ils offrent pour collecter l’information, les drones utilisés par les journalistes ne manquent pas de poser des questions d’ordre déontologique et, partant, d’ordre plus spécifiquement juridique. Fin 2012, le Reuters Institute for the Study of...